★★★★☆
3.8 étoiles sur 5 de 243 notations client
2019-01-11
CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 2019: Autorisé aux examens - de L'encyclopédie juridique (Author)
Caractéristiques CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 2019: Autorisé aux examens
Le paragraphe ci-dessous contient les données détaillées du CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 2019: Autorisé aux examens
| Le Titre Du Fichier | CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 2019: Autorisé aux examens |
| Date de Lancement | 2019-01-11 |
| Traducteur | Shizue Mayya |
| Nombre de Pages | 304 Pages |
| La taille du fichier | 54.06 MB |
| Langue du Livre | Français & Anglais |
| Éditeur | Gallimard Jeunesse |
| ISBN-10 | 6987640912-QNI |
| Format de Données | AMZ ePub PDF AZW RPT |
| de (Auteur) | L'encyclopédie juridique |
| EAN | 108-2669471849-GVV |
| Nom de Fichier | CODE-DE-LA-PROPRIÉTÉ-INTELLECTUELLE-2019-Autorisé-aux-examens.pdf |
Télécharger CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 2019: Autorisé aux examens Livre PDF Gratuit
L3423 V Code de la propriété intellectuelle art R1221 V Code de la propriété intellectuelle art R12212 V Code de la propriété intellectuelle art
NOTA Loi 2006961 20060801 art 1 Les dispositions du e du 3° de larticle L 1225 du code de la propriété intellectuelle sappliquent à compter du 1er janvier 2009
Code de la propriété intellectuelle 2019 Annoté commenté 19e éd Pierre Sirinelli 40 étoiles sur 5 2 Broché 9500 € Code de la propriété intellectuelle 2018 Annoté commenté Pierre Sirinelli Relié 9400 € CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 2019 Autorisé aux examens Lencyclopédie… Broché 2999 € Droit de la propriété intellectuelle Droit dauteur
Online shopping for Code de la propriété intellectuelle from a great selection at Livres Store
Il conviendra de modifier les articles réglementaires du code de la propriété intellectuelle … pour indiquer qu’une demande provisoire comprenant une description de l’invention peut être déposée le demandeur disposant d’un délai d’un an pour compléter sa demande en y joignant ses revendications
Ce code pénal est autorisé par la Commission nationale de l’examen pour la session 2019 du CRFPA ce Code annoté et autorisé aux examens offre Les de l’édition 2020 du Code de procédure pénale • À jour de la loi de programmation 20182022 et de réforme pour la justice • Refonte intégrale de lappendice Coopération européenne intégrant les dispositions relatives
Bonjour Léa Le Code Civil 2019 est enrichi de la loi de ratification du droit des obligations d’Avril 2018 Cela peut donc valoir le coup d’avoir la nouvelle édition à ce titre